CETIM
11 / 2009
Depuis la nuit des temps, les paysans et les paysannes ont toujours été parmi les premières victimes de la faim et des multiples violations des droits humains commises à travers le monde. Depuis des siècles, les paysans sont chassés de leurs terres et leurs revendications sont réprimées par la force ; chaque année, des milliers de paysans sont tués parce qu’ils défendent leurs droits sur la terre, sur l’eau, sur les semences ou sur les autres moyens de production. Pendant des siècles, ces violations ont été perpétrées au nom de la colonisation. Depuis des décennies, elles le sont au nom de la libéralisation du commerce et de la priorité accordée à l’agriculture industrielle destinée à l’exportation, au profit des entreprises transnationales.
Pour tenter d’apporter des réponses concrètes à ces violations, le mouvement international d’organisations paysannes créé en 1993, La Vía Campesina (LVC), a dénoncé depuis plus de 10 ans les violations des droits des paysans auprès des Nations Unies. Relayées par le CETIM dès la fin des années 1990, ces dénonciations ont ensuite été présentées sous forme de rapports annuels à des événements parallèles à la Commission des droits de l’homme, en collaboration avec le CETIM et l’ONG Foodfirst Information and Action Network (FIAN). Depuis plusieurs années, La Vía Campesina s’est également engagée dans un long processus de définition des droits des paysans. En juin 2008, après sept ans de négociations internes, elle a adopté la Déclaration des droits des paysannes et des paysans (1).
Les Nations Unies ont mis longtemps à comprendre les revendications de La Vía Campesina. Ce n’est qu’avec la création du Conseil des droits de l’homme en juin 2006, et avec la première session de son Comité consultatif en août 2008, que les droits des paysans ont été pour la première fois discutés aux Nations Unies. En 2009, La Vía Campesina a également été invitée à l’Assemblée générale des Nations Unies, pour donner son point de vue sur la crise alimentaire mondiale et les moyens d’y remédier. Elle a alors présenté la Déclaration des droits des paysannes et des paysans comme une solution pour répondre à la crise alimentaire (2).
Ce dossier est divisé en quatre fiches. La première fiche a pour objectif de donner un aperçu des différents types de violations des droits des paysans. La deuxième fiche est consacrée à la reconnaissance actuelle des droits des paysans en droit international des droits de l’homme. La troisième fiche a pour but de présenter la Déclaration sur les droits des paysannes et des paysans adoptée par La Vía Campesina. Enfin la quatrième fiche dresse un état des lieux des discussions sur les droits des paysans aux Nations Unies.
Voir une sélection de textes officiels en appendice de ce dossier
Aperçu des violations des droits des paysans
La reconnaissance actuelle des droits des paysans en droit international des droits de l’homme
L’adoption de la Déclaration sur les droits des paysans par La Vía Campesina
Etat des lieux des discussions sur les droits des paysans aux Nations Unies
An Overview of the Violation of the Rights of Peasants
Current Recognition of the Rights of Peasants in International Human Rights Law
The adoption of the Declaration of the Rights of Peasants by la Vía Campesina
The Current State of Discussions on the Rights of Peasants within the United Nations
Estimación de las violaciones de los derechos de los campesinos
La adopción de la declaración de los derechos de los campesinos por la Vía Campesina
Estado de las discusiones sobre los derechos de los campesinos en las Naciones Unidas