Tenure foncière et propriété des ligneux dans les systèmes agroforestiers traditionnels au Bénin

L’Université Libre de Bruxelles, Belgique, a organisé en mai 1991, sous la présidence des Prof. A. Ducamp et J. Lejoly, un colloque international sur "Recherche-développement à Kisangani", au Zaïre.

Les annales de la Faculté des Sciences de l’Université de Kisangani ont été éditées en janvier 1994.

Nestor Sokpon, ingénieur agronome, est l’auteur d’une approche sur la propriété foncière, qui indique qu’en Afrique en général et au Bénin en particulier, la propriété foncière s’acquérait en droit coutumier par le fait d’occuper le premier le terrain: "les premiers occupants sont les possesseurs de la terre".

Beaucoup de coutumes africaines distinguent la propriété foncière de celle des arbres qui s’y trouvent, il existe de nombreux cas où la tenure des arbres est différentes de celle des terres et où les droits sur les fruits des arbres sont séparés de ceux de leur abattage.

Ainsi les causes de l’échec des projets de recherche-développement en Afrique sont aussi liés à une mauvaise compréhension des systèmes de production et de possession préexistants dans le milieu et à la mauvaise identification des contraintes et des atouts au développement de la communauté villageoise.

Comment dégager les contraintes à surmonter pour amorcer le développement d’un système agroforestier soutenu et reproductible à long terme au Bénin?

Il faut savoir que la coexistence sur une même parcelle de cultures vivrières et d’arbres ne signifie pas nécessairement qu’ils sont régis par les mêmes droits. Les droits que détient une personne sur une terre ou sur les arbres qui s’y trouvent dépendent du mode d’accès à cette terre. Les principaux modes d’accès à la terre sont: l’héritage, l’achat, la location et le prêt.

L’héritage des terres constitue le principal mode d’accès bien que les superficies héritées soient petites du fait de l’augmentation sans cesse croissante de la population. Il est pratiqué de façon patrilinéaire (parenté paternelle)en ligne directe et rarement en ligne collatérale. Ce sont les fils qui héritent des terres. Les terres ainsi acquises constituent la propriété de l’héritier ainsi que les arbres qui s’y trouvent. Néanmoins, les soeurs des héritiers universels disposent de quelques prérogatives sur les arbres. Elles peuvent sur demande récolter des noix de palme ou de karité, des gousses de néré pour la consommation. L’héritier jouit du droit de planter des arbres sur la parcelle héritée. Très peu de terres tombent dans l’indivision pour constituer une propriété collective. Au nord du pays, dans l’Atacora, ce sont les arbres qui font l’objet d’indivision. A Tanougou, les nérés et les karités se trouvant sur les terres du chef du tata deviennent la propriété de tous les enfants (garçons)à la mort de ce chef. Les femmes récoltent ensemble les gousses des nérés qui sont partagées proportionnellement à l’âge des enfants du de cujus (le défunt, la personne dont la succession est ouverte)par l’aîné de la famille. La gestion des karités est au contraire libre. Chaque femme du tata peut récolter les noix pour en extraire le beurre.

L’achat des terres est le mode le moins répandu en droit coutumier rural. C’est ce qui particularise le droit de propriété des terres en droit coutumier béninois