Appropriation des sols, organisation sociale et développement économique

2010

7 fiches

• Les propriétés du foncier

  De nombreuses contributions intéressantes sur l’évolution du droit de propriété, tant au plan de la doctrine que des pratiques juridiques et socialesJoseph Comby, 2002

• Sécuriser la propriété foncière sans cadastre

  Ce texte part du constat de l’échec récurent des programmes de cadastrage dans les pays du Sud et de l’expérience historique des pays développés où la sécurisation de la propriété a toujours été antérieure à la création des cadastres, pour proposer une approche nouvelle des politiques de sécurisation du foncier dans les vieux pays du Sud.Joseph Comby, 2007

• Histoire du cadastre

  Site personnel fort bien documenté, consacré au cadastre, à ses techniques anciennes et modernes, à sa grande histoire comme à ses petites histoires.

• Le cadastre grec ou les nouveaux travaux d’hercule

  L’exemple grec montre que, même en Europe, vouloir subventionner la création d’un cadastre juridique pour clarifier les droits sur le sol est une fausse bonne idée.André Hernandez, Michel Prouzet, 2002

• Le plan foncier rural en Afrique de l’Ouest

  Sorte de livre foncier du pauvre, les « plans fonciers ruraux » élaborés au Bénin puis dans plusieurs pays d’Afrique de l’Ouest, consiste à enregistrer et cartographier sommairement, village par village, la possession apparente des terres, en marge de toutes les procédures légales prévues par le droit positif, mais beaucoup trop coûteuses à mettre en oeuvre..Jacques Gastaldi, 1999

• Les plans fonciers ruraux en Afrique de l’Ouest

  Bilan comparé de la mise en oeuvre des PFR au Bénin, au Burkina et Côte d’Ivoire ; appréciations des aspects positifs mais aussi négatifs de ces entreprises : la clarification foncière produit-elle nécessairement la sécurité foncière ?Hubert Ouedraogo, 2005

• Expérience d’appropriation foncière par la mise en valeur des terres en Mauritanie

  Aissatou TOURE, février 1998