Vers un profil de durabilité locale - les indicateurs européens communs

La préparation et le déroulement de la conférence de Hanovre ont été centrés sur le rôle des villes et de leurs responsables politiques dans le processus du développement urbain durable. L’évaluation a également constitué un temps fort des débats, avec la présentation par le groupe d’experts de l’ensemble d’indicateurs de développement urbain durable. Il s’agit d’un ensemble de 10 indicateurs, les cinq premiers formant un tronc commun de base et les cinq autres étant optionnels.

Ces indicateurs ont été conçus comme un outil dont l’objectif premier n’est pas de comparer les performances des villes mais de mesurer les progrès d’une ville dans le temps à partir d’une situation donnée.

Le développement d’indicateurs communs : un travail complexe et de longue haleine.

Le groupe d’experts estime qu’il s’agit là d’une "première génération" d’indicateurs de développement durable (cf. Le caractère composite de certains comme les indicateurs liés aux changements climatiques ou à la mobilité) qui permet aux villes qui le souhaitent d’en faire un outil pour évaluer les résultats dans des démarches stratégiques du type Agenda 21.

La méthode mise au point par le groupe de travail a été fondée sur l’analyse des démarches existantes ou en cours au sein de divers réseaux, institutions, collectivités, organismes d’étude. Elle a été complétée par deux consultations successives auprès de collectivités locales intéressées et volontaires.

Pour éviter l’écueil de simplification, il est toujours indispensable d’analyser attentivement les expériences locales, de comprendre les choix et de se rapprocher étroitement des décideurs et de la société civile locale. Cette nécessaire observation permanente des contextes locaux et temporels devrait enrichir continuellement le processus et le rapprocher des objectifs politiques définis préalablement.

Les difficultés observées tout au long du processus sont liées principalement à la diversité des systèmes d’observation locaux, régionaux et nationaux et à la différence de nature entre indicateurs de description (situation) et indicateurs d’efficacité (action); d’où le risque de trop simplifier et d’effacer des nuances importantes.

Après la conférence de Hanovre, nous avons constaté que des collectivités locales se sont appropriées la démarche et une centaine de villes, groupements de communes ou organismes d’études se sont déclarés intéressés et participent à la poursuite des travaux. Un séminaire a été organisé à Séville en octobre 2000 consacré à l’évaluation des résultats. Il a regroupé de façon informelle l’ensemble des villes participants ou intéressées par l’expérimentation des indicateurs déterminés par le groupe d’experts. Il a été décidé à Séville de confier la synthèse des travaux pour chacun des indicateurs à un groupe de travail piloté par une ville volontaire, la plus grosse difficulté étant de mettre en place des systèmes de collecte des données fiables.

Une synthèse générale et des recommandations seront réalisées, mais l’utilisation de cet ensemble d’indicateurs restera toujours une démarche volontaire des villes fondée sur un processus démocratique du bas vers le haut ("bottom up") et sur l’existence d’un véritable projet politique.

Créer des liens avec d’autres ensembles d’indicateurs

Pour mener à bien les suites opérationnelles de ce travail, il est indispensable de créér des liens avec d’autres programmes européens en cours ou déjà terminés, portant sur des démarches proches ou complémentaires comme :

Le programme RESPECT qui regroupe 26 collectivités territoriales européennes sous l’égide du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) à Montpellier. Ces collectivités ont élaboré un tableau de bord intitulé : RESPECT (Référenciel d’Evaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectivités Territoriales). La méthode RESPECT ouvre la possibilité de créer des indicateurs sur d’autres thèmes que les dix choisis dans le programme, chacun des nouveaux indicateurs devant respecter le cheminement suivant : 1- constat de la situation (state), 2- évaluation de la pression exercée par les activités humaines (pressure), 3- réaction aux problèmes (response).

L’évaluation périodique de chaque indicateur, puis de chaque thème permettra de suivre l’efficacité et la pertinence des politiques et des moyens mis en oeuvre, et le cas échéant, de les redéfinir.

L’audit urbain réalisé par la Commission Européenne a établi 70 indicateurs sur la qualité de vie dans 58 des plus grandes villes européennes (sauf Paris et Londres). Ces indicateurs couvrent des domaines socio-économiques, environnementaux, d’éducation et de formation, de culture, de loisir et de citoyenneté. L’outil offre des informations, des comparaisons et des variations à partir des données nationales existantes sur l’ensemble des villes et sur des quartiers ou des zones particulières.

D’autres organismes comme l’OCDE, les Nations-Unies (pour la préparation de la conférence d’HABITAT II + 5), des réseaux de villes européens et nationaux travaillent sur des indicateurs liés au développement urbain durable.

L’ensemble de ces démarches terminées ou en cours montre la nécessité de développer une véritable culture de la mesure comme instrument quotidien au service des décideurs. La mise en place d’indicateurs européens est aussi fonction de l’existence d’une politique urbaine européenne avec une coopération et des échanges d’expériences à tous les niveaux des décisions.